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Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : Gabriel Bertrand met à disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Qandela pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Qandela est le nom commercial de l'entreprise individuelle Gabriel Bertrand.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet qandela.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Éditeur du site
Le site qandela.com est édité par Gabriel Bertrand, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur).
Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
Adresse : 45 AV du Ventoux, 04150 REVEST-DU-BION - France
SIREN : 931 173 629 — SIRET : 931 173 629 00029
Immatriculation : inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Responsable de la publication : Gabriel Bertrand — info@qandela.com — +33 7 68 23 57 52
Hébergeur : Shopify International Limited (société de droit irlandais, établissement principal de Shopify au titre du RGPD) et sa société mère Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada — tél. : +1 888-746-7439.
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